Marque enregistrée - Marque en vigueur

FAIS PAS CI FAIS PAS ÇA
ELEPHANT STORY

Numéro de dépôt :
4405279
Date de dépôt :
17/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2027
FAIS PAS CI FAIS PAS ÇA de ELEPHANT STORY

Présentation de la marque FAIS PAS CI FAIS PAS ÇA

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2017 par ELEPHANT STORY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAIS PAS CI FAIS PAS ÇA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est ELEPHANT STORY domicilié(e) 5-7 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ, Madame Sophie JACQUELINE domicilié(e) 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France.

La marque FAIS PAS CI FAIS PAS ÇA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAIS PAS CI FAIS PAS ÇA arrivera à expiration en date du 17 novembre 2027.

ELEPHANT STORY a également déposé les autres marques suivantes : PART-TIME PARENTS , PARENTS A MI-TEMPS , ELEPHANT INTERNATIONAL , CRIMES PARFAITS , REBECCA


ELEPHANT STORY - 5-7 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


CABINET VITTOZ, Madame Sophie JACQUELINE - 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Services de télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, sur terminaux et périphériques d'ordinateur, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de télégrammes ; services de téléphonie pour le divertissement ; communications (transmission) par voie télématique ; diffusion de programmes de télévision et d'émissions radiophoniques ; diffusion de programmes audiovisuels sur Internet ; télévision par câble ; télévision par satellite ; transmission, diffusion et téléchargement (transmission) de textes, de livres, de revues, d'articles de presse, de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de films, d'émissions de télévision, de reportages, de séries, de documentaires, d'oeuvres audiovisuelles, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par téléphones portables, par tablettes et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; diffusion de programmes multimédias et audiovisuels, à usage interactif ou non ; messageries électroniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet et de messagerie instantanée ; fourniture de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; informations en matière de divertissement ; activités sportives et culturelles ; cours par correspondance ; prêts de livres et autres publications (à l'exception des publications de textes publicitaires), services de médiathèque ; services de prêts ou de location de jeux ; édition et publication de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux et de périodiques, de publications, y compris de publications électroniques et numériques, de supports multimédias, de programmes multimédias ; enseignement, initiation et perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; production et/ou montage de programmes télévisés et/ou radiophoniques, de programmes audiovisuels et multimédias ; production de programmes Web ; production et réalisation d'émissions-débats audiovisuelles ; mise à disposition de films et de séries, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation de concours et de jeux, en matière d'éducation ou de divertissements ; services de divertissement sous la forme d'un jeux interactif en ligne fourni par un réseau informatique mondial ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; organisation et réalisation de spectacles et d'événements sportifs ; production et réalisation de films (autres que publicitaires), d'oeuvres audiovisuelles, de séries télévisées, de documentaires, de courts-métrages, d'entretiens et d'émissions de télévision ; production d'oeuvres audiovisuelles sur cassettes vidéo, disques optiques, compilation de disques, DVD, Blu-ray ; location de films ; location de cassettes y compris de cassettes vidéo et de DVD ; services d'enregistrement (filmage) et montages sur bandes vidéo, DVD, Blu-ray et supports dématérialisés ; réservation de places pour les spectacles, pour les manifestations sportives et activités de loisir ; planification de réception (divertissement) ; location de décors de spectacles ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de reporters ; reportages photographiques et services de photographies ; édition de photos.